Chacun le sait : nos dirigeants planchent 24 heures sur 24 pour sauver notre système bancaire, notre économie et… nos économies ! Ils manquent pourtant d’imagination et nous voudrions leur faire deux suggestions : s’attaquer aux paradis fiscaux et aux  » niches fiscales  » très présentes dans notre pays.

Les paradis fiscaux pullulent dans le monde : des îles Caïmans à  Hong Kong et Singapour, mais aussi à  nos portes : le Luxembourg – qui est un des six premiers pays fondateurs de l’Europe ! -, Jersey et Guernesey si proches de la Grande-Bretagne, mais aussi le Liechstentein, la Suisse, Andorre, Monaco, ils nous coà»tent cher ces princes et princesses ! Bref, nous sommes assiégés par ces  » paradis  » qui sont pour d’autres, évidemment. Mais on n’oubliera pas qu’il n’y a ni impôts sur le revenu ni de droits de succession en Polynésie Française et que le Canada peut être considéré comme un paradis fiscal par tous les mouvements religieux qui y disposent de grands avantages fiscaux. En dehors du «pékin» qui est content d’y faire de menus achats, les paradis fiscaux servent les intérêts des grandes firmes qui y sont installées. En 2000, le quotidien Libération évaluait, après enquête, le total des fonds placés à  près de 6.000 milliards d’euros ! De quoi renflouer nos banques…

Les plus grandes sociétés françaises, comme les firmes américaines, se soustraient ainsi à  la fiscalité de leur pays. Donnons quelques exemples. Boeing, General Motor, Union Carbide, Chrysler y ont recours – en général à  La Barbade – et faussent la concurrence qui est prônée officiellement. Une firme comme Airbus a depuis longtemps dénoncé ce procédé comme une subvention déguisée. En vain !

Mais les firmes françaises du CAC 40 en profitent également et s’installent principalement en Suisse. Au registre du commerce de Lausanne figurent des firmes comme Axa, Accor, Alsthom, L’Oréal. Si bien que le fisc français a dà» faire des faveurs à  des firmes comme Total : un
 » bénéfice mondial consolidé  » a permis de faire fondre les bénéfices de l’entreprise pétrolière, et par là  même son impôt. D’autres entreprises ont profité ensuite du  » bénéfice mondial consolidé », comme Vivendi et Areva. S’attaquer aux paradis fiscaux supposerait une volonté mondiale. Est-ce qu’à  l’occasion de la crise que nous traversons, celle-ci apparaîtra ? Est-ce un rêve inaccessible ? Un manque à  gagner de 50 milliards d’euros !

Un manque à  gagner de 50 milliards d’euros !

Du moins, en France, on pourrait s’attaquer aux fameuses niches fiscales qui sont près de 500. Le manque à  gagner, selon l’Observatoire des Inégalités, s’élèverait à  50 milliards d’euros environ pour le seul impôt sur le revenu. Il y a de tout dans ces niches, depuis les réductions d’impôt sur les dons, l’exonération des bénéfices dus à  l’assurance-vie, jusqu’aux primes pour l’emploi et l’abattement de 10 % sur les retraites pour le calcul de l’impôt. Certaines niches sont inattendues comme l’absence de taxation sur les prix littéraires, des plus-values pour la vente des chevaux de course et aussi des bénéfices provenant de la vente de la truffe !

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Nous ne suggèrons pas une suppression pure et simple de toutes les niches fiscales ; en revanche, tout le système fiscal français a un besoin urgent d’être remis à  plat. La multiplication des exemptions, des privilèges ne peut que rappeler le régime d’avant 1789. Faudra-t-il une révolution pour se résoudre aux réformes indispensables ?

Marie de Saint-Maurice